MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ GUESS ÉLITE — CANADADate d'entrée en vigueur : Le 20 octobre 2026 Les présentes modalités régissent le programme de fidélité GUESS Élite au Canada (le Programme). Veuillez les lire attentivement avant de vous inscrire. 1. DÉFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION1.1 DéfinitionsDans les présentes conditions générales (les « Conditions ») :
Les définitions font partie intégrante des présentes Conditions. 1.2 PortéeLe Programme récompense les Participants canadiens admissibles pour leurs achats admissibles et leur participation à certaines activités. En vous inscrivant ou en participant, vous acceptez les présentes Conditions. Le Programme est réservé aux résidents canadiens et s’applique uniquement aux achats admissibles effectués au Canada ou aux États-Unis, ou sur le site Guess.com. 1.3 Acceptation des ConditionsLes nouveaux Participants doivent accepter les présentes Conditions dans le cadre du processus d’inscription en ligne ou en magasin applicable. L’acceptation des présentes Conditions générales implique le consentement à recevoir des courriels relatifs à l'administration du programme, notamment des confirmations de compte, des renseignements sur le solde de points, des confirmations de récompenses, des avis de modification du programme et toute autre communication nécessaire à la gestion du programme. Les communications par courriel à des fins de marketing et de promotion sont assujetties au consentement distinct décrit à la section 7.3. Les communications par SMS ne sont pas incluses dans ce mécanisme d’acceptation et nécessitent un consentement distinct. Les participants actuels recevront un préavis concernant toute modification importante, conformément à la loi applicable. Le fait de continuer à participer après une modification effective ne vaudra acceptation que dans la mesure où la loi applicable le permet. 1.4 Durée du programmeLe Programme prend effet dès votre inscription et se poursuit à moins que vous ou GUESS n’y mettiez fin conformément aux présentes Conditions. Les Points « Earn & Burn » et les Points de statut sont accumulés et calculés par année civile. Les Points Earn & Burn accumulés entre le 1er janvier et le 31 décembre peuvent être échangés jusqu’au 31 mars de l’année civile suivante, après quoi ils expirent. Les Points de statut sont remis à zéro le 31 décembre de chaque année civile, mais le statut atteint au cours de cette année civile est conservé pendant l’année civile suivante, comme indiqué à la section 4.2. 2. PARTICIPATION ET INSCRIPTION2.1 AdmissibilitéPour participer, vous devez :
La Participation est volontaire et gratuite. Les employés, les sous-traitants et les mandataires de GUESS et de ses sociétés affiliées peuvent être exclus de certains aspects du Programme en vertu des politiques internes applicables. 2.2 InscriptionVous pouvez vous inscrire en passant par le site Web GUESS concerné, votre compte personnel, l’application d’inscription client, le portail Wi-Fi ou une boutique GUESS participante. Si l’inscription se fait en magasin, un préposé aux ventes pourrait recueillir les renseignements nécessaires à votre inscription. Nous vous enverrons une confirmation de la création de votre compte personnel à l’adresse courriel que vous avez fournie, le cas échéant. 2.3 Précision et sécuritéIl vous incombe de veiller à ce que les renseignements relatifs à votre compte demeurent exacts et à jour. Nous pouvons suspendre ou résilier un compte si nous estimons, en toute raison, que les renseignements fournis sont faux, inexacts ou utilisés à des fins frauduleuses. Vous devez protéger vos identifiants de compte et nous aviser sans délai en cas de soupçon d’accès non autorisé ou d’utilisation abusive. 2.4 Gestion du compte et retraitsVotre compte d’adhérent est personnel et non transférable. Vous ne pouvez posséder qu’un seul compte. Vous pouvez vous désinscrire du programme en tout temps par le biais de votre compte personnel, en remplissant un formulaire d’inscription en magasin ou en communiquant avec le service à la clientèle. Avant que votre retrait ne soit finalisé, GUESS affichera ou vous communiquera d’une autre manière un avertissement expliquant les conséquences de votre départ du Programme, notamment la fin de l’accumulation future de points et la période de grâce applicable. Vous devez confirmer votre désinscription en effectuant une autre action confirmative ou en répondant à un appel à l’action. Le retrait du Programme est distinct du retrait du consentement à des fins de marketing. Vous pouvez vous désabonner des communications marketing sans pour autant vous retirer du Programme ni perdre vos Points, votre statut ou tout autre avantage lié au programme. Une fois que vous aurez confirmé le retrait, vous ne gagnerez plus de nouveaux Points. Vous disposerez d’un délai de grâce de 30 jours à compter de la confirmation pour échanger les Points accumulés disponibles et les avantages associés. Tout bon de fidélité échangé pendant la période de grâce doit être utilisé avant la date d’expiration indiquée. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte, et annuler les Points ou les récompenses obtenus par son intermédiaire, si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous vous êtes livré à une fraude, que vous avez enfreint de manière substantielle les présentes Conditions, que vous avez fourni de fausses informations ou que vous avez abusé du Programme. Cela ne limite en rien les droits qui ne peuvent être exclus en vertu de la loi applicable. 2.5 Bonus de bienvenueTout nouveau Participant qui s’inscrit au Programme pour la première fois recevra 50 Points à titre de prime de bienvenue unique, sous réserve des présentes modalités. Les Participants qui ont déjà reçu le bonus de bienvenue, ou qui se sont désinscrits puis réinscrits par la suite ne peuvent pas en bénéficier à nouveau. 2.6 Transition à partir de la liste GUESSLes membres actuels de la liste GUESS seront automatiquement transférés vers le Programme et n’auront pas à s’inscrire de nouveau uniquement en raison de ce transfert. Les Points « Earn & Burn » et les Points de statut existants seront convertis en soldes correspondants dans le programme, à raison de 1 pour 1. Le solde actuel du portefeuille de récompenses sera converti en un bon de fidélité correspondant au niveau supérieur le plus proche, arrondi à la hausse en faveur du membre. Les coupons de fidélité émis dans le cadre de la migration expireront trois mois après la date de lancement du Programme. GUESS communiquera cette transition à l’avance et mettra ces modalités mises à jour à la disposition des membres actuels de la liste GUESS au moins 30 jours avant la date de lancement du Programme. 3. ACCUMULATION ET UTILISATION DES POINTS3.1 Accumulation de pointsVous accumulez des Points selon le taux indiqué à la section 1.1 pour les achats admissibles. Le montant d’un achat admissible est calculé avant taxes et arrondi au dollar canadien entier supérieur. Des Points peuvent également être offerts dans le cadre de promotions, d’activités ou d’événements admissibles, dont les modalités seront communiquées au moment de l’offre. Les Points accumulés dans le cadre du programme contribuent à la fois au calcul de votre solde « Earn & Burn » et à celui de votre statut, sauf indication contraire dans les Conditions de l’offre en question. 3.2 Échange de PointsLes Points disponibles peuvent être échangés contre les récompenses présentées dans le catalogue « Earn & Burn » de votre compte personnel. L’échange est assujetti à la disponibilité des récompenses, aux modalités applicables aux récompenses et aux présentes Conditions. 4. POINTS4.1 Solde « Earn & Burn »Le solde « Earn & Burn » indique le nombre de points pouvant être échangés contre des récompenses. Les Points échangés contre une récompense sont déduits du solde « Earn & Burn ». 4.2 StatutLe Programme comporte les niveaux de statut suivants :
Vous pouvez passer d’un niveau de statut à un autre à mesure que vous accumulez des Points. Le compteur de Points de statut est remis à zéro le 31 décembre de chaque année civile. Le statut obtenu au cours d’une année civile est conservé pendant l’année civile suivante, même si aucun Point supplémentaire n’est accumulé au cours de cette dernière. Si vous n’accumulez pas suffisamment de Points au cours de l’année suivante pour conserver votre statut, vous passerez, l’année suivante, au statut correspondant au nombre de Points accumulés l’année précédente. 4.3 Autres façons d’accumuler des PointsSous réserve des modalités de l’offre :
Vous n’êtes pas tenu de consentir à recevoir des communications marketing ou à faire l’objet d’un profilage pour participer au programme ou accumuler ces Points. 4.4 Questions en suspens, retours et rajustementsLes Points obtenus grâce aux achats en ligne sont en attente pendant la période de retour applicable et ne sont pas pris en compte dans le calcul du statut tant qu’ils ne sont pas disponibles. Les Points accumulés lors d’achats en magasin sont disponibles immédiatement. Si un achat admissible fait l’objet d’un retour, d’une annulation, d’un remboursement ou d’un échange, nous pouvons déduire ou ajuster les Points et le statut associés, notamment en désactivant un bon de fidélité inutilisé qui a été activé à l’aide de ces Points. Si un retour ou une annulation fait passer le nombre de Points de statut sous le seuil applicable, le statut du Participant pourrait être revu à la baisse. Si un produit est retourné en raison d’un défaut de fabrication, les Points normalement accumulés lors de cet achat ne seront pas retirés. Si un bon de fidélité a été utilisé pour un achat faisant l’objet d'un retour, les points seront recrédités au prorata de la partie retournée, ou intégralement recrédités si la totalité de la commande admissible est retournée. Dans le cas d’un retour partiel impliquant un bon de fidélité, les points seront recrédités selon la formule de conversion du bon applicable et arrondis au point entier supérieur. 4.5 Coupons de fidélité et autres récompensesLes Points disponibles peuvent être échangés contre les récompenses présentées dans le catalogue « Earn & Burn ». Les niveaux actuels du Programme de bons de fidélité sont les suivants : 250 Points pour un chèque-cadeau de fidélité de 15 CAD; 500 Points pour un chèque-cadeau de fidélité d'une valeur de 35 CAD; et 750 Points pour un chèque-cadeau de fidélité de 75 CAD. Un bon de fidélité peut être utilisé dans les magasins GUESS participants au Canada ou aux États-Unis, ainsi que sur le site Guess.com. Un seul bon de fidélité peut être utilisé par transaction. Les coupons de fidélité peuvent être utilisés en combinaison avec des rabais et d’autres promotions, à moins que la promotion en question n’indique le contraire. Un bon de fidélité ne peut pas être utilisé partiellement, ne peut pas être échangé contre de l’argent comptant et ne peut être utilisé que pour une transaction dont la valeur avant taxes est égale ou supérieure à sa valeur nominale. Un bon de fidélité expire trois mois après son activation. 4.6 Processus de rachatPour échanger vos Points, connectez-vous à votre compte personnel, choisissez une récompense disponible dans le catalogue « Earn & Burn » et suivez les étapes pour finaliser l'échange. Les Points applicables seront déduits du solde « Earn & Burn ». Une fois activé, un bon de fidélité apparaîtra dans votre compte personnel et pourra être utilisé conformément à ses modalités. Vous pouvez également demander à un préposé du magasin d’activer un bon de fidélité en votre nom grâce au processus de point de vente en magasin, ce qui déclenchera l’envoi d’un message contenant un lien d’activation. 4.7 Expiration des points, non-cessibilité et disponibilité des récompensesExpiration des points : Les Points « Earn & Burn » accumulés entre le 1er janvier et le 31 décembre d’une année civile et qui n’ont pas été utilisés expireront le 31 mars de l’année civile suivante. Pour plus de clarté, cette date d’expiration s’applique au solde « Earn & Burn ». Les Points de statut sont réinitialisés le 31 décembre de chaque année civile, conformément à l’article 4.2. Les Points sont personnels et ne peuvent être vendus, transférés, cédés ou échangés contre de l’argent comptant. Nous nous réservons le droit de modifier les récompenses figurant dans le catalogue « Earn & Burn », sous réserve des dispositions de l’article 6 et de la législation applicable. Certaines récompenses ne sont offertes que jusqu’à épuisement des stocks. 4.8 Avis d’expirationGUESS mettra tout en œuvre pour envoyer un rappel de courtoisie par courriel ou par le biais du compte personnel avant l’expiration des Points « Earn & Burn » ou d’un bon de fidélité. Un rappel ne prolonge pas la date d’expiration applicable. 5. AVANTAGES5.1 Catalogue « Earn & Burn »Le catalogue « Earn & Burn » présente les récompenses disponibles, leur coût en Points et les Conditions qui s’y rattachent. La disponibilité des récompenses peut varier selon le canal, l’emplacement et le stock. 5.2 Avantages liés au statutLes avantages liés au statut sont les suivants, sous réserve de disponibilité et des conditions spécifiques à chaque avantage communiquées par GUESS :
Tout concours avec prix, tirage au sort ou autre promotion fondée sur le hasard est assujetti à un règlement officiel distinct qui précisera les conditions d’admissibilité, de participation, d’attribution des prix et toute autre condition requise. Le règlement officiel précisera également le prix et sa valeur au détail approximative, la période de participation, la méthode de sélection des gagnants, les chances de gagner ou les facteurs qui les influencent, toute méthode de participation sans obligation d’achat ainsi que toute exigence relative à une épreuve d’habileté ou toute autre condition requise par la loi. Il n’est pas nécessaire de participer pour demeurer membre du programme. 6. MODIFICATION OU FIN DU PROGRAMME6.1 Modifications et résiliation du programmeNous pouvons modifier, suspendre ou mettre fin au programme, à l’accumulation de points, aux récompenses ou aux avantages liés au statut lorsque cela s’avère raisonnablement nécessaire pour des raisons opérationnelles, juridiques, de sécurité, de prévention de la fraude ou commerciales, sous réserve de la loi applicable et des dispositions relatives aux avis prévues dans les présentes conditions. Si nous mettons fin au programme ou y apportons une modification défavorable importante, nous vous en informerons par écrit au moins 60 jours à l’avance par courriel, par l’intermédiaire de votre compte personnel ou sur le site Web canadien de GUESS concerné, à moins qu’un délai plus court ne soit raisonnablement nécessaire pour faire face à une fraude, à un problème de sécurité, à une question de conformité légale ou à des circonstances indépendantes de notre volonté. Le changement n’entrera en vigueur qu’à l’issue de ce délai de préavis. L’avis précisera la modification, sa date d’entrée en vigueur et, le cas échéant, les droits de rachat ou d’annulation ainsi que la période et la méthode de rachat des Points disponibles. 6.2 Aucune réduction rétroactiveNous ne réduirons pas rétroactivement les Points déjà accumulés de manière valide ni ne diminuerons de manière substantielle les récompenses disponibles, sauf si cela s'avère nécessaire pour corriger une erreur, une fraude, un abus, un retour ou un remboursement, ou dans les autres cas autorisés par la loi applicable. 6.3 Conséquences de la résiliationSi le programme prend fin, nous offrirons une possibilité raisonnable d’échanger les Points disponibles, conformément à la loi applicable. Aucune disposition des présentes Conditions ne permet l’annulation ou la déchéance lorsque la loi applicable l’interdit. 7. CONFIDENTIALITÉ, MARKETING ET COMMUNICATIONS7.1 ConfidentialitéPour participer, nous devons recueillir et utiliser des renseignements personnels, notamment votre nom, vos coordonnées, l’historique de vos achats, votre solde de Points et vos activités liées aux récompenses, afin d’assurer la gestion du programme. GUESS traitera les renseignements personnels conformément à sa Politique de confidentialité et aux lois canadiennes applicables en matière de protection des renseignements personnels. 7.2 Communications relatives aux ProgrammesNous pouvons vous envoyer des communications transactionnelles ou relatives au service nécessaires à la gestion de votre adhésion, notamment des confirmations de compte, des renseignements sur votre solde de Points, des confirmations de récompenses, des avis concernant les modifications apportées au Programme et des rappels d’expiration. Ces communications ne constituent pas un consentement à recevoir des messages de marketing. 7.3 Communications marketing et profilageLes messages électroniques à caractère marketing et promotionnel font l’objet d’une demande de consentement distincte et ne constituent pas une condition d’inscription ou de maintien de l’adhésion. Vous pouvez vous désabonner des communications marketing en tout temps sans pour autant quitter le Programme. Chaque message électronique à caractère commercial comprendra un moyen de se désabonner, et nous traiterons toute demande de désabonnement sans délai et au plus tard dans les 10 jours ouvrables suivant sa réception. Si GUESS souhaite utiliser des renseignements personnels à des fins de profilage ou pour proposer des offres personnalisées, elle obtiendra tout consentement distinct requis par la loi applicable et fournira les avis requis. Au Québec, cela comprend les exigences en matière de renseignement et de consentement qui s’appliquent lorsque la technologie est utilisée pour identifier, localiser ou établir le profil d’une personne. 8. AVERTISSEMENT ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉLe Programme est offert « selon la disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous ne garantissons pas que le Programme fonctionnera toujours sans interruption, en toute sécurité ou sans erreur. Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite la responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable, y compris la responsabilité en cas de fraude, de faute intentionnelle, de négligence grave le cas échéant, de décès ou de préjudice corporel causé par négligence, ou encore les droits obligatoires des consommateurs. 9. LOI APPLICABLE ET RÉCLAMATIONSLes présentes Conditions générales sont régies par les lois de la province de l’Ontario et par les lois fédérales du Canada applicables en Ontario, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois. Toutefois, en ce qui concerne les résidents du Québec, les présentes Conditions générales sont régies par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales du Canada applicables au Québec. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits ou recours obligatoires dont dispose un participant en vertu de la loi applicable ni sa capacité de déposer une plainte devant un tribunal, une cour ou une autorité de protection des consommateurs compétente. Courriel : [email protected] Téléphone : 1-877-444-8377 En ligne : https://www.guess.com/en-ca/ContactUs | https://www.guess.com/fr-ca/ContactUs 10. DIVERSSi une disposition des présentes Conditions s’avérait inapplicable, cette disposition serait supprimée ou interprétée dans la mesure minimale nécessaire, et le reste des Conditions demeurerait en vigueur. Aucune renonciation n’est valable à moins d’avoir été formulée par écrit par GUESS. Les présentes conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et toute condition spécifique aux récompenses, constituent l’entente relative au Programme, sous réserve, dans tous les cas, des droits et recours obligatoires prévus par la loi applicable. Avis concernant la langue au Québec : une version française des présentes conditions est disponible. En cas de divergence entre les versions française et anglaise, la version la plus favorable au consommateur prévaudra dans la mesure prévue par la loi applicable. |